REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1. Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement des ECURIES DE BORD-LOUVIERS.

ARTICLE 2. Organisation

La S.A.R.L. Ecuries de Bord-Louviers ainsi que toutes les activités sont placées sous l'autorité de la gérante Lise LETAUT.
Le personnel d'écurie (moniteurs, palefreniers,...) est placé sous son autorité.
Tout cavalier venant monter aux Ecuries de Bord-Louviers doit prendre connaissance du présent Règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises.
Tout propriétaire d'équidé signe un contrat de pension au box ou au pré

ARTICLE 3. Discipline

Au cours de toutes les activités et en permanence à l'intérieur des installations de l'établissement, les cavaliers doivent observer une obéissance aux monitrices et doivent appliquer en particulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données :
Ne pas courir - Ne pas crier - Ne pas nourrir les poneys ou chevaux - Ne pas sortir les poneys ou chevaux en l'absence d'une personne responsable
Port du casque obligatoire.
Les personnes non licenciées sont invitées à rester dans les zones sécurisées (Accueil et manège coté public)
Pour les propriétaires :
Priorité aux reprises club (poneys ou chevaux)
Interdiction de laisser son cheval en liberté dans le manège et de sauter en dehors des cours

ARTICLE 4. Réclamations

Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le fonctionnement, peut s'adresser verbalement à la gérante ou consigner sa réclamation par courrier.

ARTICLE 5. Sanctions

Toute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du Règlement Intérieur expose celui qui en est l'auteur à des sanctions qui peuvent être de 3 sortes :
a) la mise à pied prononcée par la Gérante pour une durée ne pouvant excéder un mois.
Un membre qui est mis à pied, ne peut, pendant la durée de cette suspension, ni monter à cheval appartenant au club, ni utiliser les installations.
b) l'exclusion temporaire ou suspension prononcée par la Gérante pour une durée ne pouvant excéder une année.
Un membre qui est exclu temporairement n'a plus accès aux installations et ne peut, pendant la durée de cette sanction, participer à aucune de ses activités.
c) exclusion définitive prononcée conformément aux statuts
Tout membre faisant l'objet de cette exclusion ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées se rapportant aux activités dont cette sanction le prive. Une lettre recommandée suivra la sanction orale.

ARTICLE 6. Bons usages

- Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l'équitation française.
- Il est recommandé aux cavaliers d'être présents une demi-heure avant la reprise qui devra commencer à l'heure précise et dont le montant devra être réglé selon la formule choisie et en temps voulu.
- Pendant les reprises, seul l'enseignant et ses aides doivent se trouver sur le terrain d'évolution.
- Le silence est de tradition dans les tribunes. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant la reprise de quitter le manège ou la carrière.
- Les jeux de ballon sont interdits dans l'enceinte du club.
- Les chiens sont interdits.
- Chaque membre doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux.
- Les pelouses sont interdites aux chevaux.
- Chaque cavalier doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées, et tout particulièrement les interdictions de fumer.
- Les véhicules doivent être garés à l'entrée de l'enceinte. Aucune voiture ne doit circuler dans l'écurie.
En aucun cas, les écuries seront responsables du vol ou des dégradations des véhicules stationnés.

ARTICLE 7. Reprises, leçons et stages

Les tarifs des leçons individuelles ou collectives, des promenades, des stages et diverses manifestations font l'objet de diverses formules affichées à l'accueil.
Les forfaits de 12 cours sont impérativement à prendre dans les créneaux indiqués lors de l'inscription.
Tout cavalier n'ayant pas réglé son cours ne pourra être admis à ce cours.
Pas de rattrapage ni de remboursement en cas d'absence

ARTICLE 8. Chevaux de propriétaires

Les cavaliers propriétaires doivent signer un contrat type et déposer le document administratif d'accompagnement à la Gérante.
- Il dispose d'une place dans la sellerie, d'un casier (propriétaire en box) pour ranger ses affaires et du local au dessus des casiers .
Attention : cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité.
- Les propriétaires peuvent utiliser l'ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas le bon fonctionnement de l'écurie.
- Lorsque les leçons sont dispensées sur les aires d'évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances.
- Les longes sont strictement interdites sur les carrières. Les longes sont autorisées dans le manège à condition qu'il n'y ait pas de cavalier à cheval.
- Les Responsables des Ecuries sont seules à juger de la possibilité d'utiliser les paddocks .
- Le terrain de cross ne doit être utilisé par les propriétaires.
- Chaque propriétaire peut participer aux reprises en vigueur correspondant à son niveau ou prendre des cours particuliers.

ARTICLE 9. Assurances

Les Ecuries de Bord-Louviers déclarent être couvertes par une assurance pour les risques " responsabilité-civile " lui incombant. Le contrat est à la disposition des cavaliers à l'accueil.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en R.C. pour tous les risques inhérents aux actes d'équitation à l'intérieur et à l'extérieur du centre équestre et leur procure une " individuelle accident ", aux conditions affichées.
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance R.C. spécifique en qualité de gardiens de chevaux et en remettre une copie aux ecuries ainsi que le livret de signalement de l'équidé.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités du club s'il n'a acquitté sa licence fédérale.
Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l'enceinte des écuries.

ARTICLE 10. Port de la bombe ou du casque

Tant pour les adhérents que pour les propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué.
Le centre équestre se dégage de toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
L'enseignant est chargé de faire respecter cette obligation.